Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAUTE BORDERIE
M. Stéphane EYMAS

Numéro de dépôt :
4393074
Date de dépôt :
02/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HAUTE BORDERIE de Stéphane EYMAS

Présentation de la marque HAUTE BORDERIE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2017 par monsieur Stéphane EYMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTE BORDERIE »

Le déposant est monsieur Stéphane EYMAS domicilié(e) 9 avenue mendès france - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane EYMAS domicilié(e) 9 avenue mendès france - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Stéphane EYMAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ROSIERS DE BELLEVUE , CHÂTEAU LA ROSE BELLEVUE


M. Stéphane EYMAS - 9 avenue mendès france - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France


M. Stéphane EYMAS - 9 avenue mendès france - 33820 - ST CIERS SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2019 - Rejet total n°756879 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.